Machines et élimination de déchets

Coparm est l’un des leaders européens dans la conception et construction de élimination de déchets, une réalité unique au niveau de produits, solutions et services dans le domaine de l’écologie et du recyclage: machines et installations pour l’emballage et traitement des déchets tels que les déchets de papier, de carton, carton ondulé, feuille en nylon, des récipients en plastique pour le liquide, bouteilles en PET, les restes de l’industrie du papier, des déchets municipaux solides ainsi que déchets industriels et similaires.

Nos machines sont spécialement conçus pour les besoins des usines de papier, usine de boites en carton, de transformation du papier, des hypermarchés, grandes et petites récupérateurs, les décharges, stations de référence, les usines de fabrication CDD (combustible dérivé déchets), des systèmes biostabilisation etc. Coparm a plus de 20 ans d’histoire, un leader incontesté et une présence mondiale dans plus de 20 pays.

Demandez un devis gratuit – Nous sommes à votre écoute

Contactez-nous au +39.0835.757014 ou par e-mail commerciale@coparm.it.

élimination de déchets Coparm
Presses à balles

Presses automatiques, manuelles et métaux

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Tapis convoyeurs

Équipements modulaires pour le transport des déchets.

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Cribles rotatifs

Cribles pour le tamisage de DMS, bois et plastique.

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Guillotines

La solution idéale pour les récupérateurs de papier

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Broyeurs

Une offre complète de broyeurs industriels

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Plantes de tri dechets

Le traitement, le transport et le tri des matériaux recyclables.

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Enrubanneuses

Bandage automatique à film en plastique de balles de déchets

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Ouvre-sacs

Un système modulaire adapté à tous les besoins.

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élimination de déchets

Coparm conçoit, fabrique et installe des élimination de déchets et plantes spécifiques pour le traitement, le transport et le tri des matériaux recyclables tels que le papier, déchets de collecte séparée, déchets multi-matériaux et de déchets industriels similaires. Le succès du traitement des fractions de déchets est principalement lié à la sélection qui est faite à l’origine, ce qui améliore considérablement le taux de récupération.

Coparm offre les solutions les plus différentes à partir des systèmes de base pour le tri manuel ou mécanique, jusqu’à arriver à des plantes plus complexes, impliquant des machines et équipements spécifiques sophistiquée, afin d’obtenir des résultats considérables en pleine conformité avec la réglementation en vigueur en matière d’élimination des déchets.

L’élimination des déchets hospitaliers

Législation

Loi du 15 juillet 1975

La loi du 15 juillet 1975 a établit :

La définition du déchet : le déchet est tout ce qu’un utilisateur va rejeter après usage.
Le principe du «pollueur-payeur».
L’organisation du transport du déchet.
L’information auprès du public sur la façon de détruire les déchets hospitaliers.

Loi du 19 juillet 1976

La loi du 19 juillet 1976 met en place des installations d’élimination des déchets.

Décret du 18 septembre 1995

Le décret du 18 septembre 1995 met en place une taxe sur le traitement et le stockage des déchets : 6 € par tonne.

Décret du 15 mai 1997

Le décret du 15 mais 1997 a permis la classification des déchets dangereux :

Les déchets d’activités de soins (DAS)
Les déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) :
Matériel souillés par un liquide sortant du corps (pansement).
Objet coupant ou tranchant.
Produit biologique (flacon de sang, tube de prélèvement…).
Les déchets assimilés aux déchets d’activités de soins à risque infectieux : recherche et enseignement.

Les déchets d’activités de soins

Les déchets d’activités de soins ou DAS, sont des déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif dans les domaines de la médecine.

Obligations de l’établissement de soins

L’établissement de soins à des obligations par rapport à toutes les étapes d’éliminations des déchets d’activités de soins :

Aux tris des déchets d’activités de soins.
Au conditionnement des déchets d’activités de soins.
A l’entreposage déchets d’activités de soins.
Au suivi de l’élimination : la traçabilité.

Les étapes d’élimination des déchets d’activités de soins

Le tri.
La collecte.
Le stockage.
Le transport.
Le traitement.

Le tri des déchets d’activités de soins

Le tri des déchets permet :

D’assurer la sécurité des personnes.
De respecter les règles d’hygiène.
D’éliminer chaque type de déchet par la filière appropriée, dans le respect de la réglementation.
De contrôler l’incidence économique de l’élimination des déchets.

Le conditionnement des déchets d’activités de soins

Chaque catégorie de déchets doit être conditionnée de manière distincte en assurant le respect de la réglementation, des procédures internes et des codes couleur éventuels.
Les principes arrêtés pour le conditionnement doivent être mis en œuvre dès l’emballage primaire.

Le conditionnement doit toujours être adapté aux déchets :
Déchets d’activités de soins à risques infectieux : double emballage.
Déchets d’activités de soins à risques infectieux « mous » : le sac, le carton doublé plastique, le fût.

Critère de bon conditionnement :
L’étanchéité.
La résistance à la traction.
La présence d’un système de fermeture et préhension efficace et sûre.
La capacité adaptée à la production.
Le code couleur ou le pictogramme jaune : différenciation obligatoire.

Le stockage

Les déchets doivent être stockés dans un local réservé à cet usage, local propre et nettoyé tous les jours.

L’élimination des déchets

Production supérieur à 100 kg/semaine : élimination des déchets sous 72 h.
Production comprise entre 5 kg/mois et 100 kg/semaine : élimination des déchets sous 7 jours.

La présente directive s’applique à toute substance ou tout objet dont le détenteur se défait ou a l’obligation de se défaire en vertu des dispositions nationales des États membres. Elle ne s’applique pas aux effluents gazeux ni aux autres types de déchets soumis à une réglementation spécifique (les déchets radioactifs, les déchets minéraux, les cadavres d’animaux et les déchets agricoles, les eaux usées et les explosifs déclassés).

La Commission a publié des lignes directrices basées en particulier sur la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), pour aider les autorités compétentes et le secteur privé à déterminer si un produit constitue ou non un déchet (voir ci-dessous rubrique «Actes liés»).

La présente directive interdit l’abandon, le rejet et l’élimination incontrôlée des déchets. Elle impose également aux États membres de promouvoir la prévention, le recyclage et la transformation des déchets afin de les réutiliser. Ces derniers sont tenus d’informer la Commission de tout projet de réglementation susceptible de:

prévenir ou de réduire la production de déchets ou leur nocivité;
encourager la valorisation des déchets par recyclage, réemploi ou récupération, ou par leur utilisation comme source d’énergie.

Les États membres doivent coopérer afin d’établir un réseau intégré et adéquat d’installations d’élimination (en tenant compte des meilleures technologies disponibles) qui permette à l’Union européenne d’assurer elle-même l’élimination de ses déchets et aux États membres de tendre individuellement vers ce but. Ce réseau doit permettre l’élimination des déchets dans l’une des installations les plus proches garantissant un niveau élevé de protection de l’environnement.

Les États membres doivent assurer que tout détenteur de déchets les remet à un ramasseur privé ou public ou à une entreprise d’élimination ou assure lui-même l’élimination dans le respect des dispositions des présentes mesures.

Les entreprises ou établissements qui assurent le traitement, le stockage ou le dépôt des déchets pour le compte d’autrui doivent obtenir une autorisation de l’autorité compétente concernant notamment les types et les quantités de déchets à traiter, les prescriptions techniques générales, les précautions à prendre. Périodiquement, les autorités compétentes peuvent vérifier le respect de ces conditions d’autorisation. La même surveillance de l’autorité compétente est réservée aux entreprises de transport, ramassage, stockage, dépôt ou traitement de leurs propres déchets ou pour le compte d’autrui.

Les centres de valorisation et les entreprises qui éliminent eux-mêmes leurs propres déchets doivent aussi recevoir une autorisation.

Le coût de l’élimination des déchets doit être supporté par le détenteur qui remet des déchets à un ramasseur ou une entreprise et/ou par les détenteurs antérieurs ou le producteur du produit générateur de déchets selon le principe du pollueur-payeur.

Les autorités compétentes désignées par les États membres pour la mise en œuvre des mesures adoptées dans le cadre de la présente directive établissent un ou plusieurs plans de gestion des déchets portant notamment sur les types, les quantités et les origines des déchets à valoriser ou à éliminer, les prescriptions techniques générales, toutes les dispositions spéciales concernant des déchets particuliers, les sites et les installations appropriées pour l’élimination.

Application de la législation

Rapport de la Commission du 20 novembre 2009 concernant la mise en œuvre de la législation communautaire en matière de déchets, notamment de la directive 2006/12/CE relative aux déchets, la directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux, la directive 75/439/CEE concernant les huiles usagées, la directive 86/278/CEE relative aux boues d’épuration, la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d’emballages, la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets et la directive 2002/96/CE relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques pour la période 2004-2006 [COM(2009) 633 final – Non publié au Journal officiel].
Tous les États membres ont confirmé avoir intégré la directive dans leur législation nationale. Les dispositions de base visant à garantir la gestion écologiquement rationnelle des déchets sont mises en œuvre dans tous les États membres. Toutefois, le rapport souligne le manque d’infrastructures complètes de gestion des déchets dans certains pays. Il constate aussi d’énormes différences dans la hiérarchisation et l’utilisation des déchets en tant que ressource.
Le degré de recyclage et de valorisation s résulte en partie de la mise en œuvre des prescriptions des directives sur le recyclage et en partie des politiques nationales de gestion des déchets (dans ce dernier cas, pour les déchets de construction et de démolition et les déchets biologiques). Un énorme potentiel de recyclage reste cependant inexploité, de sorte que plus de la moitié des ressources existantes présentes dans les déchets sont totalement inutilisées.
La politique de prévention s’est révélée inefficace à ce jour. Si les États membres ont pris des mesures ponctuelles et limitées, ils ont rarement instauré des politiques cohérentes à grande échelle.

Communication de la Commission du 21 février 2007 relative à la Communication interprétative sur la notion de déchet et de sous produit [COM(2007) 59 final – Non publié au Journal officiel].
La Commission clarifie les notions de produit, de résidu de production et de sous-produit, en se basant notamment sur les décisions de la CJUE. Elle fournit également des lignes directrices pour aider les autorités compétentes à déterminer ce qui est un déchet et ce qui ne l’est pas. Ainsi, un résidu de production ne constitue pas un déchet lorsque la réutilisation de la matière produite est certaine et pas seulement éventuelle, sans transformation préalable et dans la continuité du processus de production ; en outre, le sous-produit ne doit pas être une matière dont le producteur a l’obligation de se défaire ou dont l’utilisation est interdite. Par ailleurs, certains éléments constituent des indices permettant d’identifier une matière comme déchet, en particulier le fait qu’aucun autre usage que l’élimination ne peut être envisagé, que l’usage prévu a un impact environnemental élevé ou nécessite des mesures de protection spécifiques, que le procédé de traitement appliqué est un procédé courant pour le traitement des déchets, que l’entreprise perçoit le produit comme un déchet ou encore que l’entreprise cherche à limiter la quantité de matière produite. Enfin, la Commission fournit une liste d’exemples de produits qui sont des déchets et d’autres qui ne le sont pas.

Liste des déchets et des déchets dangereux

Décision 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000 remplaçant la décision 94/3/CE établissant une liste de déchets en application de l’article 1er, point a), de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets et la décision 94/904/CE du Conseil établissant une liste de déchets dangereux en application de l’article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/CEE du Conseil relative aux déchets dangereux [Journal officiel L 226 du 6.9.2000].

Installations d’élimination des déchets

Lorsque l’installation est soumise à agrément en application de l’article L. 541-22, cet agrément est délivré dans les conditions suivantes :

L’agrément de l’exploitant d’une installation soumise à autorisation ou à enregistrement est délivré en même temps que celle-ci. L’arrêté précise la nature et l’origine des déchets qui peuvent être traités, les quantités maximales admises et les conditions de leur traitement. Il fixe, le cas échéant, des prescriptions particulières spécifiques à certaines catégories de déchets.

L’exploitant d’une installation déjà autorisée ou enregistrée est considéré comme agréé si l’arrêté d’autorisation ou d’enregistrement comporte les indications mentionnées à l’alinéa précédent. Dans le cas contraire, l’agrément est accordé par arrêté complémentaire, pris en application de l’article R. 512-31 ou R. 512-46-22.

En cas de changement d’exploitant, le nouvel exploitant en informe le préfet dans le mois qui suit la prise en charge de l’exploitation. L’agrément est délivré dans les formes prévues par l’article R. 512-31 ou R. 512-46-22.

L’exploitant d’une installation soumise à déclaration est réputé agréé si la déclaration faite conformément aux dispositions de l’article R. 512-47 précise la nature des déchets à traiter, les quantités maximales et les conditions de traitement. Dans le cas contraire, l’exploitant adresse au préfet une déclaration complémentaire.

Le préfet peut notifier à l’exploitant, dans les deux mois à compter de la réception de la déclaration, une décision motivée refusant l’agrément ou imposant des prescriptions spéciales, s’il constate que l’installation n’est pas à même de respecter les obligations du chapitre Ier du titre IV du présent livre.
Article R515-38

L’agrément peut être suspendu ou retiré par arrêté motivé du préfet en cas de manquement de l’exploitant à ses obligations. L’intéressé doit recevoir une mise en demeure et avoir la possibilité d’être entendu.

Toutefois le retrait ou la suspension est prononcé par le ministre chargé des installations classées lorsque celui-ci est compétent en application du premier alinéa de l’article L. 512-2.

Installations réfrigérateurs
Installation DEEE
Installations pneus
Installations spéciales
Installation de broyage câbles électriques
Installation de recyclage machines à laver
Installation de recyclage de la plastique
Installation de recyclage profiles d’aluminium
Installation de recyclage toner
Installation de recyclage du verre
Installation de traitement de déchets solides urbaines
Installation de traitement de déchets industriels
Installation de traitement de copeau d’aluminium

Déchets industriels dangereux

Le décret N° 2005-635 du 30 mai 2005 fixe le cadre dans lequel s’effectue le contrôle des circuits de traitement des déchets. Le nouveau dispositif, entré en application le 1er décembre 2005, prévoit trois types de contrôles pour les producteurs de déchets dangereux :

un bordereau de suivi de déchets (BSD) émis lorsque les producteurs remettent les déchets à un tiers pour les faire éliminer (collecteur-transporteur, éliminateur, négociant, etc.). Ce bordereau contient les informations disponibles sur le lot de déchets : tonnage, classement des déchets dans la nomenclature, identité du producteur. Il est rempli et visé successivement par chacun des intervenants jusqu’à l’installation de traitement finale. Le retour du bordereau à son émetteur justifie de la bonne élimination des déchets.

un registre chronologique des opérations d’expédition de déchets, qui contient les informations portées sur les bordereaux : identité du transporteur et date de prise en charge, identité du destinataire (et de l’installation de transit le cas échéant), date d’admission des déchets et date de traitement effectif. Les exploitants d’installations qui réceptionnent des déchets (dangereux ou non) doivent, quant à eux, tenir un double registre pour présenter les entrées et les sorties de déchets. Les registres doivent être conservés à la disposition de l’inspection des installations classées.

Une déclaration annuelle transmise à l’administration par les producteurs de déchets dangereux (plus de 10 tonnes par an). Ce document récapitule les types de déchets produits, les quantités correspondantes et les filières d’élimination. Les installations destinataires de déchets dangereux ou non dangereux déclarent également les quantités admises l’année précédente et l’opération de traitement réalisée (élimination ou valorisation). Cette déclaration s’effectue par voie électronique sur un site Internet créé par le ministère de l’Ecologie et du développement durable : GEREP (Gestion Electronique du Registre des Emissions Polluantes)

L’ensemble du dispositif réaffirme le principe énoncé dans le code de l’environnement : le producteur des déchets est responsable de leur bonne gestion, jusqu’à leur traitement final.
Réglementation

Les principaux modes d’élimination des déchets dangereux industriels sont l’incinération et le stockage. Deux textes encadrent ces activités : l’arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d’incinération et de co-incinération de déchets dangereux (JO du 1er décembre 2002) et l’arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux (JO du 16 avril 2003).

Les plans régionaux d’élimination des déchets industriels ou PREDIS organisent la réflexion des différents acteurs pour définir les besoins de la région (besoin de capacités, principes de prévention de la production de déchets, de leur gestion, etc..). L’élaboration de ces plans est de la compétence des conseils régionaux en application de la loi  » Démocratie de proximité  » du 27 février 2002 prise dans le cadre de la décentralisation.

La moitié des déchets dangereux est traitée par les établissements industriels qui la produisent ; l’autre est transportée dans des centres collectifs spécialisés.

Installations de compactage de déchets

Lors de la conception et de la construction d`installations complètes d`élimination des déchets, Coparm mise sur les presses à balle, les presses à conteneur stationnaires et les bennes à compacteur mobile de fabricants et partenaires renommés. Selon le type et le volume de déchets, nous utilisons des différentes installations conçues individuellement selon la situation existante et le genre de déchets. Coparm garantit un traitement des interfaces et l`intégration sans lacune de ces machines dans votre système d`élimination des déchets et assure ainsi un flux de processus ininterrompu.

» Installations de compactage de déchets
» Presses à balles
» Bennes compacteurs
» Compacteurs stationnaires
» Compacteurs à vis
» Convoyeurs à bande
» Installations d’aspiration / dépoussiérage après déversement
» Séparateurs / cyclones
» Biomasse / valorisation des résidus de bois
» Presses à briqueter
» Systèmes énergétiquement efficaces
» Vacumobil
» Installations d’aspiration du brouillard de peinture / traitement de surface
» Installations de filtration
» Installations de déchiquetage et de broyage
» Systèmes de tri aéraulique / de ventilation

Les références